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Conditions générales d’utilisation de la Pive, monnaie complémentaire comtoise

Toutes dispositions législatives ou réglementaires qui rendraient nécessaire la modification de tout ou partie du présent contrat seront applicables dès leur date d’entrée en vigueur.

Article 1 : La monnaie

La monnaie complémentaire comtoise, au sens des articles L.311-5 et L.311-6 du code monétaire et financier est une monnaie locale, éthique, sociale et solidaire, dénommée la Pive. Elle est déclinée en cinq types de coupons-billets papier : 20, 10, 5, 2 et 1 pives. Elle a été mise en circulation en 2017 et a vocation à circuler dans les quatre départements du Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort.

Article 2 : L’adhésion à La Pive 

Peuvent adhérer à l’association La Pive en tant qu’utilisateurs tout particulier et toute personne morale.

Article 3 : Montant de la cotisation:

L’adhérent.e verse une cotisation libre, consciente et solidaire. L’association met à sa disposition des éléments lui permettant de comprendre les besoins financiers de l’association. Le montant n’est pas figé et peut être modulé chaque année.

Article 4 : Le respect de la charte

Les adhèrent.es à l’association La Pive s’engagent à respecter les termes de la charte énoncés ci-dessous :

En choisissant d’utiliser la Pive, j’opte pour :

Une monnaie locale

  • Privilégier les circuits courts et de qualité
  • Apporter des réponses de proximité à nos besoins
  • Favoriser et développer l'emploi sur le territoire

Une monnaie éthique

  • S’appuyer sur la coopération de tous les membres impliqués pour la faire vivre
  • Promouvoir la transparence dans son fonctionnement
  • Inciter chacun à adopter des pratiques respectueuses de l’humain et de l’environnement

Une monnaie sociale et solidaire

  • Rapprocher entreprises et citoyens pour réfléchir ensemble à de meilleures manières de consommer
  • Renforcer les liens sociaux et le dialogue entre tous
  • Soutenir des projets inscrits dans une dynamique sociale, équitable et éco-responsable

Une monnaie porteuse de sens

  • Permettre à chacun de comprendre comment se crée, fonctionne et circule une monnaie
  • Ancrer la monnaie dans un territoire pour qu’elle serve aux échanges réels et non à la spéculation
  • Mettre la monnaie au service d’un système économique plus humain

Peut prendre part au réseau de la monnaie complémentaire de Franche-Comté toute personne physique ou morale adhérant à cette charte en agissant de son mieux pour participer à la promotion de ces valeurs communes

Article 5 : Réseau des professionnel.les

Les professionnel.les sont intégré.es dans le réseau de La Pive après adhésion et signature d’une convention. Ils/elles sont alors habilité.es à proposer des biens et services aux adhérent.es de l’association et à recevoir des pives comme moyen de paiement.

Les professionnel.les s’engagent dans une démarche d’amélioration continue, en référence à la charte qui encadre l’adhésion à La Pive.

Article 6 : Engagements des professionnel.les 

Le/la professionnel.le signale son appartenance à La Pive et informe le public :

  • en apposant le macaron fourni par La Pive « Ici nous acceptons les Pives ».
  • en mettant à disposition du public les documents qui lui sont fournis par La Pive.

Le/la professionnel.le autorise La Pive à utiliser les photos et logos présents sur ses outils de communication pour illustrer les différents supports de communication édités par La Pive, afin de faire connaître son activité et son engagement.

La Pive autorise le/la professionnel.le à utiliser son logo et ses supports de communication dans la promotion de son activité.

Le/la professionnel.le s’engage à :

  • renouveler sa cotisation chaque année avant le 1er mars en définissant les modalités de paiement avec son groupe local et les bénévoles qui le représente.
  • trouver des débouchés pour ses pives pour éviter la reconversion en euros
  • à respecter la charte et à améliorer ses pratiques sociales et environnementales

La Pive s’engage à :

  • établir une liste régulièrement mise à jour des coordonnées des professionnel.les du réseau. Cette liste sera mise à disposition du public, notamment sur son site internet.
  • alimenter au moins un comptoir d’échange par bassin de vie pour permettre aux adhérent.es d’y acquérir des pives.

La participation des professionnel.les à la gouvernance est nécessaire au bon fonctionnement du réseau, c’est pourquoi :

  • le Conseil d'Administration de La Pive comporte un collège des professionnel.les.
  • les groupes locaux de La Pive organisent l’animation du projet sur leur territoire. Le/la professionnel.le est invité.e à y participer

Article 7 : Les comptoirs d’échange

Il est proposé à des professionnel.les d’être comptoirs d’échange du réseau de la Pive. Le/la professionnel.le responsable d’un comptoir d’échange tient une caisse fournie par La Pive séparée de sa caisse professionnelle pour échanger des pives contre des euros. Pour toute transaction, le comptoir d’échange devra exiger la présentation de la carte d’adhérent du particulier ou du professionnel.le.

Article 8 : Fonctionnement au quotidien 

Utilisation de la Pive

La Pive circule uniquement au sein de son réseau d’adhérents en conformité avec l’article L521-3 du Code monétaire et financier.

Le paiement en pives des services et produits

Lorsqu'il fait partie du réseau, le/la professionnel,le s'engage à accepter des pives en règlement des produits ou services qu'il propose habituellement à ses clients ou à ses usagers,

  • 1 pive valant 1 euro, le/la professionnel.le s'engage à accepter des règlements soit en totalité en pives, soit partiellement complétés par des euros.
  • Le rendu de monnaie peut se faire en pives sur un paiement en pives, mais la réglementation interdit de rendre la monnaie en euros sur un paiement en pives.

L’utilisation de la Pive par le/la professionnel.le

Les pives reçues par le/la professionnel.le peuvent être utilisées auprès d'autres professionnel.les adhérent.es ou en règlement de salaires ou primes auprès des salarié.es adhérent.es qui en acceptent l'usage, dans le respect de la législation du travail.

  • Le/la professionnel.le s'engage à faire évoluer dans la mesure du possible ses approvisionnements pour favoriser le réseau local de professionnel.les adhérent.es à La Pive.
  • Le/la professionnel.le s'engage à faire connaître la Pive à ses partenaires/fournisseurs pour développer le réseau local de professionnel.les adhérent.es à La Pive.
  • Le/la professionnel.le peut solliciter La Pive pour être accompagné.e dans les démarches auprès de ses partenaires et dans la mise en place du paiement de primes et de salaires en pives.

Comptabilisation des Pives

Les ventes en pives sont toujours enregistrées en euros et reportées dans la comptabilité en euros pour l'établissement des déclarations sociales et fiscales (TVA, BIC, IS ,IR,...).

  • L'activité générée par la monnaie locale est ainsi soumise aux mêmes taxes et impôts que celle générée par les euros.
  • La comptabilisation des encaissements en pives se fait sur le même schéma comptable que tout autre mode de paiement, la Pive ne représentant qu’un moyen de paiement, au même titre qu’un chèque, titre restaurant, chèque vacances, etc.

Assurance

Les pives reçues par le/la professionnel.le en règlement des achats faits par ses client.es sont des titres de paiement qui ont le même statut que d'autres moyens de paiement.

  • Elles sont donc couvertes à ce titre par l'assurance du/de la professionnel.le.
  • La responsabilité de l'association La Pive est exclue en cas de perte ou de vol.

Sécurisation des Pives

Le/la professionnel.le est informé.e des moyens mis en place pour sécuriser les moyens de paiement. En cas de doute sur l’authenticité d’une coupure, il/elle est en droit de la refuser et d’inviter le/la porteur.se à se rapprocher de La Pive pour la vérifier.

Remplacement des billets usagés

Les billets sont remplacés lorsque leur état le nécessite. Il s'agit d'une opération courante prise en charge par l’association.

Article 9 : L’échange et la reconversion

Seul.es les adhérent.es à l’association peuvent obtenir des Pives en contrepartie d’euros dans les comptoirs d’échange à un taux de conversion de 1 pour 1.

En revanche, seuls les professionnels adhérents du réseau peuvent reconvertir leurs Pives en euros

Le/la professionnel.le est conscient.e que la reconversion est le dernier recours et qu’il s’engage, en premier lieu, à chercher des moyens de faire circuler la Pive. La Pive s’engage à reconvertir en euros les pives que le/la professionnel.le lui rendra, dans des conditions fixées en concertation par chaque groupe local (moyen, lieu, créneau horaire, périodicité).

Les règles applicables à la reconversion sont fixées annuellement par décision du Conseil d’Administration.

Article 10 : Le fonds de garantie

Pour répondre strictement aux réglementations en vigueur, les euros collectés sont conservés sur un ou plusieurs comptes en banque et constituent le fonds de garantie. Il permet d’assurer qu’à tout moment l’ensemble des pives en circulation sont convertibles en euros.

Article 11 : La communication

La Pive s’efforce d’optimiser la communication, notamment par l’intermédiaire des bénévoles animateurs des groupes locaux et par l’intermédiaire du site www.pive.fr . Il incombe à l'adhérent.e de consulter ce site régulièrement.

Un ensemble de dispositifs sur support papier (autocollants en entrée de boutique mentionnant l’appartenance au réseau) et sur Internet (site dédié avec fiche pour chaque prestataire, moteur de recherche, etc.) est proposé aux adhérent.es.

Article 12 : Les groupes locaux

Dans les bassins de vie sont créés des "groupes locaux" destinés au développement du réseau de La Pive sur leurs territoires. Ces groupes locaux s’efforcent de populariser la Pive et d’intégrer au réseau un éventail suffisamment large de professionnel.les.

Reconnaissance d’un groupe local

La demande de reconnaissance en tant que groupe local est examinée sur la base d’indicateurs relatifs :

  1. Au développement autonome de la monnaie sur son bassin de vie
  • Animation du territoire en autonomie
  • Réunions régulières avec rédaction et partage de comptes-rendus
  • Recherche autonome de prestataires
  • Identification d’un groupe d’adhérent.es référent.es du groupe local (au minimum un.e trésorier.e et deux représentant.es au Conseil d’Administration)
  • Animation et participation à des évènements publics
  1. A la cohérence avec le projet régional

-    Présence à minimum 2 Conseils d’Administration

-    Adhésion des membres du groupe local à l’association

-    Utilisation des outils et supports de communication de l’association

  1. A la connaissance des outils de gestion de l’association :

-    Formation à la saisie des adhérent.es et professionnel.les par le groupe local et à l’utilisation d’Odoo (logiciel de gestion)

-    Appropriation de l’outil de gestion des flux de pives

Fonctionnement d’un groupe local

Le groupe local reconnu par le Conseil d’Administration y siège dans le collège des groupes locaux, via ses représentant.es utilisateur.rices et professionnel.les.

Bien que le groupe local dispose d’une grande autonomie dans son organisation, son fonctionnement et ses initiatives, il s’engage aussi à contribuer activement à la vie de l’association et à enrichir le projet commun, notamment et au moins :

-    en déposant ses comptes rendus de réunion sur la plateforme numérique (ce qui alimente le travail des autres groupes)

-    en acceptant les modalités de régulation proposées par l’association.

-    en apportant toute contribution utile au développement du projet général (bonnes pratiques, apports techniques, …)

-    en enrichissant les travaux communs (participation aux commissions ou groupes techniques)

-    en organisant sa représentation au Conseil d’Administration et en veillant à la continuité de celle-ci.

Article 13 : Confidentialité des données personnelles  

Les données personnelles relatives à l’adhérent.e que l’association est amenée à recueillir sont utilisées par l’association, responsable du traitement, pour les finalités suivantes : gestion interne, gestion des moyens de paiement, évaluation du risque, de la sécurité et prévention de la fraude, recouvrement, études statistiques ou conformité aux obligations légales et réglementaires.

L'association se conforme à toute obligation légale ou réglementaire en matière de protection des données personnelles.

L’adhérent.e accepte expressément, et pendant toute la durée de sa relation avec l’association, que les données personnelles le concernant soient transmises à toute personne autorisée dans les conditions requises par la loi.

Conformément au règlement Général de Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, l’adhérent.e peut exercer son droit d'accès aux informations qui le/la concernent, les faire rectifier ou supprimer en contactant : mesdonnees@pive.fr

L’adhérent.e peut obtenir une copie des données le/la concernant et, le cas échéant, les faire rectifier par courrier adressé à l’association.

Article 14 : Litiges

 Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Les parties s’efforceront de résoudre amiablement tout différend qui surviendrait quant à l’exécution ou à l’interprétation des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Dans le cas où aucune solution amiable n’aurait pu être trouvée dans le délai de deux mois suivant la réclamation de la partie concernée, chaque partie sera libre de saisir les tribunaux compétents en matière civile du ressort juridictionnel de l’association La Pive.

Toute personne physique ou morale adhérant à La Pive accepte les présentes règles d’utilisation.

L'association aura la faculté de modifier périodiquement les conditions d’utilisation notamment les conditions tarifaires.

CONTACT

ASSOCIATION LA PIVE

Siège social :  12, rue Jean Petit - 25000 BESANÇON

Adresse de gestion :  31, rue Battant - 25000 BESANÇON

Pour nous rencontrer, rendez-vous au local de La Pive

Du lundi au vendredi : 10h-12h & 14h-18h
31 rue Battant à Besançon
Permanence le jeudi jusqu'à 19h !

contact@pive.fr
06 52 62 05 21
Facebook Pive - monnaie franc-comtoise

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de la Pive en Franche-Comté !

GROUPE LOCAL GRAND BESANÇON

Pour nous rencontrer, rendez-vous au local de La Pive

Du lundi au vendredi :
10h-12h & 14h-18h
31 rue Battant à Besançon

grandbesancon@pive.fr
06 50 82 66 38

Facebook Pive Grand Besançon

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de la Pive dans le Grand Besançon !

PERMANENCE HEBDO

Tous les jeudis de 17h00 à 19h
Une belle occasion de rencontrer l'équipe de bénévoles, qui aura plaisir à répondre à vos questions, à changer vos euros en pives, à échanger sur les actualités du réseau...
Vous avez des idées ou des suggestions Venez les partager, et mettons-les en pratique ensemble !

REUNION MENSUELLE

Une fois par mois, nous nous réunissons de 18h à 20h.
C'est à ce moment là que l'on prend les décisions pour le bassin de vie de Besançon, par exemple : organisation des évènements, vie des commissions...
Vous avez envie de vous impliquer d'avantage dans la Pive ? Venez donner votre avis pour faire avancer ce beau projet !
Pour connaître les dates des réunions, contactez-nous par mail, téléphone ou Facebook (voir ci-dessus).

COMPTOIRS D'ÉCHANGE

Local de la Pive, 31 rue Battant, Besançon

E.noveo, 17 rue des Granges, Besançon

Par ci par na, 64 rue de Vesoul, Besançon

Aux Monts fermiers, 17 rue Georges Monneur, Besançon

Le Café de la Croix de Palente, 159 rue de Belfort, Besançon

Intermed, 121 Grande Rue, Besançon

Biocoop Vesonbio, Place du Maréchal Leclerc, Besançon

Le Chat de Noisettes, 8 bis, rue de l'Ecole, Deservillers

GROUPE LOCAL RIOZ

rioz@pive.fr

Facebook : Pive Rioz

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive à Rioz !

GROUPE LOCAL PAYS LÉDONIEN

paysledonien@pive.fr
06 95 08 07 15

Facebook : Pive Pays Lédonien

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive dans le Pays Lédonien !

PERMANENCE HEBDO

Tous les jeudis à 18h30 à 20h30, au Léonz Café à Lons-le-Saunier
Une belle occasion de rencontrer l'équipe de bénévoles, qui aura plaisir à répondre à vos questions, à changer vos euros en pives, à échanger sur les actualités du réseau...
Vous avez des idées ou des suggestions Venez les partager, et mettons-les en pratique ensemble !

REUNION MENSUELLE

Le 3ème jeudi de chaque mois de 20h30 à 22h30 au Centre Social, 2 rue de Pavigny
C’est à ce moment là que l’on prend les décisions pour le bassin de vie de Lons-le-Saunier, par exemple : organisation des évènements, vie des commissions…
Vous avez envie de vous impliquer d’avantage dans La Pive ? Venez donner votre avis pour faire avancer ce beau projet !

COMPTOIRS D'ÉCHANGE

Librairie Guivelle, 7 Place de la Liberté, Lons-le-Saunier

Biocoop En Vie Bio, 22 Avenue Camille Prost, Lons-le-Saunier

GROUPE LOCAL VAL DE PESMES

 

valdepesmes@pive.fr

Facebook : Pive Val de Pesmes

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive dans le Val de Pesmes !

COMPTOIR D'ECHANGE

Epicerie de Montagney, 6 Grande Rue, Pesmes

GROUPE LOCAL TERRITOIRE DE BELFORT

belfort@pive.fr 

Facebook : La Pive 90

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive dans le Territoire de Belfort !

COMPTOIRS D'ECHANGE

Le Bar Atteint, 25 rue de la Savoureuse, Belfort

Mocafé, 1 rue Porte de France, Belfort

ECVLNM, 4 rue de la Louvière, Chenebier

GROUPE LOCAL PAYS GRAYLOIS

gray@pive.fr Facebook : Pive Pays Graylois ¤ Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive dans le Pays Graylois !

GROUPE LOCAL SAINE RISOUX MONT D'OR

 

sainerisouxmontdor@gmail.com

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COMPTOIRS D'ÉCHANGE

Pizzeria Ô'Local, 63 bis Grande rue, Foncine-le-Haut

GROUPE LOCAL HAUT-JURA

 

hautjura@pive.fr

Facebook Pive du Haut Jura

Consultez l’Agenda pour suivre toute l'actualité de La Pive dans le Haut-Jura !

PERMANENCE ET REUNION MENSUELLE

Une belle occasion de rencontrer l'équipe de bénévoles, qui aura plaisir à répondre à vos questions, à changer vos euros en pives, à échanger sur les actualités du réseau...
Vous avez des idées ou des suggestions, venez les partager, et mettons-les en pratique ensemble !

COMPTOIRS D'ECHANGE

Librairie Vents de terre, 16 rue Traversière, les Rousses

Biocoop, 191 route Génie, Les Rousses

Droguerie Ciel & Terre, ZA d'Etable, rue de la Pierre qui vire, Saint-Claude

GROUPE LOCAL DOLE

 

dole@pive.fr

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GROUPE LOCAL VOSGES SAONOISES

vosgessaonoises@gmail.com

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COMPTOIRS D'ÉCHANGE

Rastaetter, Fromagerie Crémerie, 30 avenue de la République, Lure

Benatural, boutique nature, 11 rue Victor Genoux, Luxeuil

L' Eden de Célestine, rue Le Corbusier, Ronchamp

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