MENTIONS LÉGALES
Association La Pive
31 Rue Battant
25000 Besançon
SIRET : 814 845 541
CRÉATION GRAPHIQUE
Champ Libre
www.studiochamplibre.com
HÉBERGEMENT :
ovh.com
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
L’ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation totale ou partielle d’un de ces éléments, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit par l’association La Pive.
RESPONSABILITÉ :
La Pive décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de La Pive.
En aucun cas La Pive ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web.
Notre site web contient également des liens vers des sites tiers pour lesquels les mentions précédentes ne s’appliquent pas.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) [www.cnil.fr]. Enregistré sous le numéro 2042774 v 0, en date du 09 mars 2017.
Lors de votre visite sur le site, vous pouvez être amené-e à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l’objet de traitements automatisés. Ces informations ne sont destinées qu’aux services et associés de La Pive chargés de répondre à vos demandes.
Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit :
- Par courrier électronique à l’adresse suivante :
mesdonnees@pive.fr - Par courrier postal adressé à :
Association La Pive
12 rue Jean Petit
25000 Besançon